Mentions légales

Mentions légales

Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.

1 - Conditions générales d'utilisation


L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une oeuvre protégée par un droit d'auteur dont CE Aicelle est propriétaire.
Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

2 - Données à caractère personnel


Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Elles sont destinées au CE Aircelle et à ses partenaires.
Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.
Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès de CE Aircelle

Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :

CE Aircelle

33, avenue Jean Monnet

31770 Colomiers

France


Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent CE Aircelle à l'employeur.

3 - Informations éditeur


L'éditeur de ce site est le CE Aircelle, dont le siège social est 33, avenue Jean Monnet 31770 Colomiers.

Les directeurs de la publication sont CE AIRCELLE.
Les directeurs de la rédaction sont CE AIRCELLE .
La réalisation et l'actualisation du site www.ceaircelletoulouse.fr sont assurés par la société AIMS Interactive

AIMS INTERACTIVE
58bis chemin du chapitre
Bâtiment A
31100 TOULOUSE
www.aims-interactive.com

L'hébergement du site www.ceaircelletoulouse.fr est assuré par la société AIMS Informatique

AIMS INFORMATIQUE
15 rue Denfert-Rochereau
93200 Saint Denis

www.aims-informatique.com



4 - Contacts


Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique.

5 - Copyright


© 2010-2011 Aircelle - Tous droits réservés.


6 - Liens hypertextes


L'existence d'un lien hypertexte du site www.ceaircelletoulouse.fr vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité du CE Aircelle ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
CE Aircelle autorise la création de liens vers la page d'accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.

7 - Modification de la notice légale


Aircelle se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.

8 - Droit applicable en cas de litige


Le droit applicable au site du CE Aircelle est le droit français.

9 - Attribution de juridiction


Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse.

10 - Crédits photos


CopyRight : © Kurhan - Fotolia.com

  • Bannière

Actualités récentes

Contactez-nous